Laurence Deklerck

Ouvrages :

• “Le secret bancaire” publié avec Henri-Robert Depret – Ed. Quorum 1992.
• “Les plus-values” – “Etudes pratiques de droit fiscal” – Editions Kluwer 2002.
• “Les plus-values et moins-values” publié avec Thierry Blockerye- Larcier 2009.
• “Manuel pratique d’impôt des sociétés” 11è édition – Larcier 2020.

Articles :

• “Le Trust” publié avec Me Henri-Robert Depret dans un ouvrage collectif “Pour les incapables majeurs, un vide juridique ?” – Fédération Royale des Notaires de Belgique – Journée notariale Charleroi 1983.
• “Les avantages anormaux ou bénévoles consentis à des entreprises interdépendantes ou établies dans les pays refuges” dans un ouvrage collectif “Fiscalité approfondie des sociétés” – Ed. De Boeck 1989.
• “L’impôt des non-résidents après les lois des 22 décembre 1989, 20 juillet 1990, 28 décembre 1990, 23 octobre 1991, 28 juillet 1992 et l’arrêt de la Cour d’arbitrage n° 34/91 du 21 novembre 1991” – Comptabilité et fiscalité pratiques. – 7/8/93 Editions Kluwer.
• “Organisation et procédure en cas de fusion par absorption” in – “Le secrétaire général au sein de l’entreprise” – Colloque Institute for International Research – janvier 1993.
• “La réclamation” – “Comment réagir face à un contrôle fiscal” – Colloque Skyroom Events – décembre 1996.
• “La procédure de réclamation : Conditions de recevabilité et étapes” in “Comptabilité et Fiscalité Pratiques”- Editions Kluwer – avril 2000.
• “La société de management comme instrument d’optimalisation des revenus” in “Les rémunérations des cadres et dirigeants” – Van Ham & Van Ham, février 2002.
• “Gestion fiscale d’un patrimoine immobilier à travers une société patrimoniale – comment la constituer ? Comment en sortir ? Les risques fiscaux de démembrement de propriété” – les ateliers des FUCAM – février 2005.
• “Les plus-values sur des biens affectés à l’exercice de l’activité professionnelle à l’occasion de la cessation de cette activité” in “Etre avocat demain, à quel prix ? – actes du Congrès de l’OBFG du 22 mars 2007 – Anthémis.
• “Aspects fiscaux en impôts directs et TVA des différents droits de jouissance” – en collaboration avec Thierry Blockerye in “Les droits de jouissance, aspects civils et fiscaux”, ULB colloque du 10 mai 2007, Patrimoines & Fiscalités – Anthémis.
• “Vente ou apport d’un fonds de commerce : implications fiscales” en collaboration avec Marc Marlière in “La transmission du patrimoine professionnel : Aspects civils et fiscaux”, ULB colloque du 6 décembre 2007, Patrimoines & Fiscalités – Anthémis.
• “Secret bancaire et entreprise de leasing”, note sous Cassation 16 mars 2007, Droit bancaire et financier, 2007/VI, p.446.
• “Aspects fiscaux du passage en société et plus-values de cessation”, en collaboration avec Michel Loockx in “La fiscalité des professions médicales”, Ateliers des FUCAM, Anthemis 2010.
• « Les plus-values immobilières à titre de revenus divers et revenus immobiliers », en collaboration avec Thierry Blockerye, in « La taxation du patrimoine privé », ICHEC-ESSF, Anthemis 2011.
• « Les opérations immobilières entre la société de management et son dirigeant », La société de Management, Van Ham & Van Ham, juin 2012.
• « Aspects fiscaux du passage en société et plus-values de cessation », en collaboration avec Michel Loockx in « La fiscalité des professions médicales », Ateliers des FUCAM, Anthemis 2010 et mise à jour in « Optimalisation fiscale des professions médicales », Anthemis 2013.
• « Carrousel T.V.A. : développement d’un cas pratique », in « La fraude à la TVA en matière pénale », Larcier Mars 2013.
• « Plus-values sur immeubles bâtis et non bâtis : gestion normale du patrimoine privé, revenus divers ou revenu professionnel », in « La vente immobilière », Patrimoines et Fiscalités, Anthemis 2014.
• « Etat général de la fiscalité immobilière en Belgique : Impôts indirects trois régions – Bonus logement… », Fiscalité des opérations immobilières, Van Ham & Van Ham, janvier 2015.
• « L’impôt des personnes physiques après la 6è réforme de l’Etat : Incidence en matière de revenus immobiliers et réductions : Bonus logement », Conférence La taxation du capital en Belgique, l’Echo – Anthemis, 2 juin 2015.
• « Les nouveautés en matière de fiscalité immobilière dans le cadre du Tax Shift », Le Tax Shift, Van Ham & Van Ham, janvier 2016.
• « Les Plus-values immobilières », in La Revente, Jurim 2016/1, Larcier.
• « Actualités en matière de taxation des plus-values sur les immeubles détenus par une PME », in La Fiscalité des PME et de leurs dirigeants – questions pratiques, Larcier 2017.
• «Note sous Bruxelles (11ème ch.), 23 octobre 2018 », Revue du droit pénal de l’entreprise, 2019/4, p.293 et sv.
• « Les loyers et plus-values immobilières » in « La gestion du patrimoine immobilier privé », Patrimoines et Fiscalités, Anthemis 2020.